Grille de contribution 2022/2023

Veuillez trouver ci-dessous, la grille de contribution de l’année 2022/2023

La contribution pour chaque élève est calculée en fonction du revenu fiscal de référence de chaque foyer.

C’est un montant par trimestre scolaire et par enfant inscrit au collège.

 

REVENU FISCAL DE REFERENCE * NOMBRE D’ENFANTS A CHARGE
Avis d’imposition 2021 sur les revenus 2020 1 2 3 4 et +
EUROS Enfant Enfant Enfant Enfant
A Inférieur à 15 000 125 115 105 95
B Inférieur à 20 000 217 207 182 167
C Inférieur à 25 000 278 252 227 202
D Inférieur à 30 000 331 306 271 239
E Inférieur à 35 000 382 355 319 284
F Inférieur à 40 000 417 387 349 314
G Inférieur à 50 000 456 425 385 346
H Inférieur à 60 000 478 446 404 365
J Inférieur à 70 000 500 466 424 383
K Inférieur à 80 000 530 499 460 418
L Inférieur à 90 000 557 536 494 450
M Inférieur à 110 000 575 555 520 480
N Forfait **ou Supérieur à 110 000 600 580 545 505
  • * Indiqué en 1ère page de l’avis d’imposition ou ligne 25
  • ** Pour la contribution au Forfait, il n’est pas nécessaire de fournir l’avis d’imposition.
  • A partir du second enfant inscrit au collège, une réduction de 10% est appliquée sur le montant total de la contribution.

Restauration : Prix du repas : 6,09 euros pour les élèves inscrits régulièrement (à partir d’un jour par semaine). Prix du repas occasionnel : 6,60 euros à l’unité.