Grille de contribution 2023/2024

Veuillez trouver ci-dessous, la grille de contribution de l’année 2023/2024

La contribution pour chaque élève est calculée en fonction du revenu fiscal de référence de chaque foyer.

C’est un montant par trimestre scolaire et par enfant inscrit au collège.

 

REVENU FISCAL DE REFERENCE * NOMBRE D’ENFANTS A CHARGE
Avis d’imposition 2022 sur les revenus 2021 1 2 3 4 et +
EUROS Enfant Enfant Enfant Enfant
A Inférieur à 15 000 128 117 107 97
B Inférieur à 19 000 221 211 186 170
C Inférieur à 23 000 284 257 232 206
D Inférieur à 27 000 341 315 279 246
E Inférieur à 35 000 393 366 329 293
F Inférieur à 40 000 430 399 359 323
G Inférieur à 50 000 470 438 397 356
H Inférieur à 60 000 497 464 420 380
J Inférieur à 70 000 520 485 441 398
K Inférieur à 80 000 557 524 483 439
L Inférieur à 90 000 585 563 519 473
M Inférieur à 110 000 604 583 546 504
N Forfait **ou Supérieur à 110 000 630 609 572 530
  • * Indiqué en 1ère page de l’avis d’imposition ou ligne 25
  • ** Pour la contribution au Forfait, il n’est pas nécessaire de fournir l’avis d’imposition.
  • A partir du second enfant inscrit au collège, une réduction de 10% est appliquée sur le montant total de la contribution.

Restauration : Prix du repas : 6,45 euros pour les élèves inscrits régulièrement (à partir d’un jour par semaine). Prix du repas occasionnel : 7,00 euros à l’unité.